Politique de confidentialité
Version : 19 novembre 2026
La présente politique de confidentialité explique quelles données personnelles nous traitons lorsque vous visitez nos sites web, demandez un devis ou passez commande, pourquoi nous le faisons, combien de temps nous conservons ces données et quels sont vos droits.
1. Qui est responsable du traitement ?
Le responsable du traitement est Concreet Concepts B.V., agissant sous le nom PromoCups, immatriculée à la Chambre de commerce néerlandaise (KvK) sous le numéro 08176265.
- Adresse : Industrieweg 20-14, 3846 BD Harderwijk, Pays-Bas
- E-mail : sales@promocups.be
- Téléphone : +31 341 456 051
La présente politique s'applique à promocups.eu, promocups.nl, promocups.be, promocups.fr, promocups.es et promocups.de. Pour toute question relative à la protection de vos données, vous pouvez nous écrire par e-mail.
2. Quelles données, à quelles fins et pour combien de temps ?
2.1 Commandes dans la boutique en ligne
- Données : nom, raison sociale, numéro d'immatriculation (facultatif), numéro de TVA (facultatif), adresse e-mail, numéro de téléphone, adresses de facturation et de livraison, produits commandés, montants, commentaires, statut du paiement et référence du paiement.
- Finalité : traiter, facturer et livrer votre commande, vous informer sur celle-ci, assurer le service client et tenir notre comptabilité.
- Base juridique : exécution du contrat (art. 6, par. 1, point b), du RGPD) et obligations légales, telles que l'obligation fiscale de conservation (art. 6, par. 1, point c), du RGPD).
- Durée de conservation : 7 ans après la fin de l'exercice comptable (obligation fiscale de conservation).
2.2 Vérification des numéros de TVA (VIES)
- Données : le numéro de TVA et le pays que vous indiquez, ainsi que le résultat de la vérification (valide/invalide et, le cas échéant, nom et adresse enregistrés).
- Finalité : déterminer si nous pouvons appliquer l'autoliquidation de la TVA pour une livraison à une entreprise établie dans un autre pays de l'UE. Le numéro est vérifié dans VIES, le système d'échange d'informations sur la TVA de la Commission européenne et des administrations fiscales nationales.
- Base juridique : obligation légale (art. 6, par. 1, point c), du RGPD) et exécution du contrat.
- Durée de conservation : avec la commande, 7 ans.
2.3 Demandes de devis, configurateur et formulaires de contact
- Données : nom, adresse e-mail, numéro de téléphone, raison sociale, pays, code postal, ville, votre message et vos souhaits (produit, quantités, date de livraison souhaitée, options choisies) et fichiers graphiques téléchargés (3 fichiers de 10 Mo maximum chacun).
- Finalité : répondre à votre demande, établir un devis et un BAT et vous envoyer un accusé de réception.
- Base juridique : mesures précontractuelles prises à votre demande (art. 6, par. 1, point b), du RGPD) ; pour une question d'ordre général, notre intérêt légitime à pouvoir vous répondre (art. 6, par. 1, point f), du RGPD).
- Durée de conservation : 24 mois après la demande ; la demande et les fichiers sont ensuite supprimés automatiquement. Si la demande aboutit à une commande, nous conservons les données liées à la commande pendant 7 ans (obligation fiscale de conservation).
2.4 Sécurité et protection contre le spam et les abus
- Données : adresse IP, enregistrée uniquement sous forme de valeur chiffrée irréversible (hachage) ; horaires des requêtes ; pour les formulaires identifiés comme spam : le contenu du formulaire. Notre serveur web enregistre en outre des données techniques (adresse IP, page demandée, heure, type de navigateur).
- Finalité : sécuriser le site, prévenir les abus et le spam et résoudre les dysfonctionnements. En cas d'abus répétés, une adresse IP peut être bloquée automatiquement pendant une durée limitée.
- Base juridique : intérêt légitime (art. 6, par. 1, point f), du RGPD) : disposer d'un site sûr et fonctionnel.
- Durée de conservation : spam 48 heures ; données de limitation du nombre de requêtes 2 jours ; jetons de formulaire à usage unique 1 jour ; journaux du serveur web 14 jours.
Notre protection anti-spam n'utilise ni captcha de tiers ni cookies.
2.5 Panier
- Données : un code de panier aléatoire (dans un cookie) ainsi que les produits et quantités de votre panier.
- Finalité : conserver votre panier pendant vos achats.
- Base juridique : exécution du contrat (art. 6, par. 1, point b), du RGPD) ; le cookie est strictement nécessaire.
- Durée de conservation : 30 jours après la dernière modification, ou jusqu'au paiement de votre commande.
2.6 E-mail
Nous envoyons par e-mail les confirmations de commande, les accusés de réception des demandes et nos réponses. Dans notre journal d'envoi, l'adresse du destinataire n'est enregistrée que sous forme chiffrée (hachage). Nous ne vous envoyons pas de newsletter ni de publicité par e-mail sans votre consentement.
2.7 Statistiques et publicité (uniquement avec votre consentement)
Si vous y consentez dans le bandeau cookies, nous utilisons :
- Google Analytics 4 (via Google Tag Manager) : pour mesurer l'utilisation de nos sites (par exemple pages consultées, provenance des visiteurs, type d'appareil et de navigateur, localisation approximative). Google utilise pour cela des identifiants en ligne (cookies) et votre adresse IP.
-
Google Ads : pour mesurer l'efficacité de nos annonces (par exemple si une visite via une annonce a donné lieu à une demande ou à un achat) et, si vous acceptez les cookies marketing, pour afficher des annonces plus pertinentes. Lors d'un achat, nous ne transmettons que le numéro de commande et le montant, jamais votre nom ni votre adresse e-mail.
-
Base juridique : votre consentement (art. 6, par. 1, point a), du RGPD et règles relatives aux cookies). Sans consentement, nous ne chargeons ni Google Tag Manager, ni Google Analytics, ni Google Ads, et aucune donnée n'est envoyée à Google. Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment via « Paramètres des cookies » en bas de chaque page.
- Durée de conservation : les données Analytics sont supprimées après [DURÉE-GA4] mois ; la durée de vie des cookies figure dans notre politique de cookies.
- Rôle de Google : pour Google Analytics et Google Tag Manager, Google est notre sous-traitant. Pour Google Ads, Google agit en tant que responsable de traitement indépendant ; la politique de confidentialité de Google s'applique également.
2.8 Carte sur la page contact
Sur la page contact, vous pouvez afficher une carte Google Maps. Ce n'est que si vous le choisissez que votre navigateur se connecte à Google, qui reçoit alors votre adresse IP et peut déposer des cookies. Base juridique : votre consentement.
3. Avec qui partageons-nous les données ?
Nous ne vendons pas vos données. Nous ne les partageons que si cela est nécessaire aux finalités ci-dessus :
- Mollie B.V. (Amsterdam, Pays-Bas) : traite votre paiement. Mollie agit en tant que responsable de traitement indépendant et dispose de sa propre déclaration de confidentialité.
- Hetzner Online GmbH (Gunzenhausen, Allemagne) : héberge nos sites et notre base de données sur des serveurs situés en Allemagne (sous-traitant).
- Brevo (Sendinblue SAS) (Paris, France) : envoie nos e-mails (sous-traitant).
- Google Ireland Limited et Google LLC : uniquement avec votre consentement, voir 2.7 et 2.8.
- VIES (Commission européenne et administrations fiscales nationales) : vérification des numéros de TVA, voir 2.2.
- Transporteurs ([TRANSPORTEUR(S)]) : nom, adresse de livraison et numéro de téléphone, pour livrer votre commande.
- Fabricants et imprimeurs qui réalisent des produits imprimés pour notre compte : vos fichiers graphiques et les données nécessaires à la production et à la livraison.
- Notre expert-comptable, l'administration fiscale et d'autres autorités : lorsque la loi nous y oblige.
Nous avons conclu des contrats de sous-traitance avec nos sous-traitants.
4. Données hors de l'Espace économique européen
Nous conservons vos données dans l'UE (Allemagne). Lors de l'utilisation des services Google (uniquement avec votre consentement), des données peuvent être transférées à Google LLC aux États-Unis. Google LLC est certifiée dans le cadre du EU-U.S. Data Privacy Framework, pour lequel la Commission européenne a adopté une décision d'adéquation. Si nos sous-traitants font appel à des sous-traitants ultérieurs hors de l'EEE, ce n'est qu'avec des garanties appropriées, telles que les clauses contractuelles types de la Commission européenne.
5. Données obligatoires et décisions automatisées
Les données signalées comme obligatoires dans le formulaire de commande nous sont nécessaires pour exécuter votre commande. Sans elles, nous ne pouvons pas livrer. Nous ne prenons aucune décision fondée exclusivement sur un traitement automatisé produisant des effets juridiques à votre égard. Les formulaires font l'objet d'un contrôle anti-spam automatique ; si vous pensez que votre message ne nous est pas parvenu, contactez-nous.
6. Sécurité
Nous prenons des mesures techniques et organisationnelles appropriées pour protéger vos données, notamment des connexions chiffrées (HTTPS), des restrictions d'accès, l'enregistrement des adresses IP sous forme de hachage et le stockage des fichiers téléchargés en dehors du site web.
7. Vos droits
Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'effacement de vos données, d'un droit à la limitation du traitement, d'un droit à la portabilité de vos données et d'un droit d'opposition au traitement fondé sur l'intérêt légitime. Si vous avez donné votre consentement, vous pouvez le retirer à tout moment, sans que cela n'affecte le traitement effectué avant ce retrait. Adressez votre demande à sales@promocups.be. Nous vous répondrons dans un délai d'un mois. Nous pouvons vous demander de justifier de votre identité.
Vous avez également le droit d'introduire une réclamation auprès d'une autorité de contrôle, par exemple l'Autoriteit Persoonsgegevens (Pays-Bas) ou l'autorité du pays où vous résidez ou travaillez (comme la CNIL en France ou l'Autorité de protection des données en Belgique). Nous vous serions reconnaissants de nous contacter d'abord.
8. Modifications
Nous pouvons modifier la présente politique, par exemple si nos services évoluent. La date figurant en haut de la page indique la dernière modification.
Find the right cups for your project
Browse our most popular product ranges and discover the best fit for your brand, event, or hospitality business.
Personalized paper cups
Paper cups personalized with your design for coffee, takeaway, and brand campaigns.
Explore range
Personalized reusable coffee cups
Durable reusable cups personalized with your design for everyday service and events.
Explore range
Reusable festival cups
Strong reusable cups for festivals, clubs, and high-volume events.
Explore range
COP drinking glasses
Clear, lightweight, and virtually unbreakable reusable glasses.
Explore range